Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LABRUNIE Jean Charles
/
PROJET'BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET'BALL
LABRUNIE Jean Charles

Numéro de dépôt :
96611476
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque PROJET'BALL

Déposée le 15 février 1996 par LABRUNIE Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROJET'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est LABRUNIE Jean Charles, domicilié(e) 16, rue du Bel Air, 78700 Conflans St Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABRUNIE Jean Charles - France.

La marque PROJET'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET'BALL est expirée depuis le 15 février 2006.

LABRUNIE Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : PROJET'BALL


LABRUNIE Jean Charles - 16, rue du Bel Air, 78700 Conflans St Honorine - France


LABRUNIE Jean Charles - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

- Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports - (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)